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Questions avec réponses

320 questions

1. Question n° 0156S posée par M. Serge Boucheny

   Situation à Berlin Ouest

   Réponse du ministère : Relations extérieures

   20/11/1981

   Pertinence

2. Question n° 0299S posée par M. Robert Pagès

   Revendications des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé

   Réponse du ministère : Travail

   09/04/1991

   Pertinence

3. Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

   Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

   Réponse du ministère : Francophonie

   10/10/1991

   Pertinence

4. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

   Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   02/06/1992

   Pertinence

5. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

   Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

   Réponse du ministère : Logement

   10/06/1992

   Pertinence

6. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

   Situation de l'enseignement français en Allemagne

   Réponse du ministère : Communication

   29/10/1992

   Pertinence

7. Question n° 0040S posée par M. Philippe Marini

   Plan d'action en faveur du livre français

   Réponse du ministère : Culture

   30/09/1993

   Pertinence

8. Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   03/04/1994

   Pertinence

9. Question n° 0126S posée par M. Philippe Marini

   Réalisation de la liaison fluviale Seine-Nord à grand gabarit

   Réponse du ministère : Équipement

   27/05/1994

   Pertinence

10. Question n° 0320S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation et financement de la route Centre Europe-Atlantique

    Réponse du ministère : Recherche

    07/03/1996

    Pertinence