Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

Question n° 0113S posée par M. François Lesein

Taux de TVA applicable au gaz et à l'électricité et au fuel ménager

Réponse du ministère : Logement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Politique des transports

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1997
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Louis Souvet

Conséquences à terme de l'implantation des constructeurs automobiles japonais en France

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0150S posée par M. José Balarello

Problème des réfugiés kurdes

Réponse du ministère : Culture

14/01/1998
Pertinence
Question n° 0160S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conditions d'attribution de la carte d'ancien combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0206S posée par M. Jean Clouet

Restauration du château de Vincennes

Réponse du ministère : Culture

05/03/1998
Pertinence
Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Alain Gournac

Respect des droits des enfants

Réponse du ministère : Justice

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0252S posée par M. Christian Bonnet

Manifestations célébrant le passage au troisième millénaire

Réponse du ministère : Culture

29/04/1998
Pertinence
Question n° 0325S posée par M. Philippe Richert

Mise en oeuvre de l'accord de Karlsruhe sur la coopération transfrontalière

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1998
Pertinence