Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/10/1998
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

Réponse du ministère : Équipement

17/11/1998
Pertinence
Question n° 0380S posée par M. Franck Sérusclat

Politique française en matière de déminage civil

Réponse du ministère : Coopération

24/11/1998
Pertinence
Question n° 0389S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression des ventes hors taxes

Réponse du ministère : Budget

01/12/1998
Pertinence
Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1998
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0430S posée par M. Charles Descours

Projet soleil

Réponse du ministère : Coopération

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Construction du canal à grand gabarit Seine-Nord

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0456S posée par M. Paul Masson

Désignation du concessionnaire de l'autoroute A 19

Réponse du ministère : Logement

11/02/1999
Pertinence
Question n° 0488S posée par M. Daniel Hoeffel

Construction d'un pont TGV sur le Rhin

Réponse du ministère : Tourisme

12/03/1999
Pertinence