Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 01080 posée par M. René Jager

Centre franco-allemand: création

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. René Jager

Enseignement de l'allemand

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 00809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des programmes COMETT, ERASMUS et YES

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 03407 posée par M. Edouard Le Jeune

Avantages et inconvénients du mi-temps scolaire dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 06300 posée par M. Louis Moinard

Calendrier des vacances scolaires d'été et économie des stations balnéaires

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07349 posée par M. Michel Crucis

Comparaison des rythmes scolaires français et étrangers

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 08752 posée par M. Guy Penne

Classes bilingues de la " Altschmargendorf Grundschule ", à Berlin (République Fédérale d'Allemagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/11/1987
Pertinence
Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 03608 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'allemand

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence