Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 30854 posée par M. Albert Voilquin

Personnels des forces françaises en Allemagne: situation

Réponse du ministère : Défense

30/06/1979
Pertinence
Question n° 13035 posée par M. Albert Voilquin

Marché de la brasserie française: exportations

Réponse du ministère : Commerce extérieur

25/08/1983
Pertinence
Question n° 18499 posée par M. Albert Voilquin

Suppression des formalités de police et de douane à la frontière franco-allemande

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/07/1984
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Albert Voilquin

CEE et producteurs de lait de soja

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03636 posée par M. Albert Voilquin

Affectation des jeunes pour le service national

Réponse du ministère : Défense

27/11/1986
Pertinence
Question n° 04054 posée par M. Albert Voilquin

Exportation de bière française vers la République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/01/1987
Pertinence
Question n° 05151 posée par M. Albert Voilquin

Mise en cause de la qualité du matériel des forces françaises en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05152 posée par M. Albert Voilquin

Agriculteurs allemands: dégrèvement fiscal de la TVA et traité communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 07676 posée par M. Albert Voilquin

Situation de l'industrie du meuble

Réponse du ministère : Industrie

10/09/1987
Pertinence