Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 00766 posée par M. Josselin de Rohan

Rémunération des comptes bancaires

Réponse du ministère : Économie

08/05/1986
Pertinence
Question n° 07906 posée par M. Josselin de Rohan

CEE : monopole de pavillon pour le cabotage

Réponse du ministère : Mer

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Josselin de Rohan

Imposition du capital aux Etats-Unis, en Suisse et en République fédérale d'Allemagne

Réponse du ministère : Économie

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00854 posée par M. Josselin de Rohan

Aides à l'agriculture en RFA

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02211 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture en RFA

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 07128 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture en RFA

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 09052 posée par M. Josselin de Rohan

OCDE et aides à la construction navale

Réponse du ministère : Industrie

22/03/1990
Pertinence
Question n° 12382 posée par M. Josselin de Rohan

Endettement agricole de la France

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1990
Pertinence