Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4674 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4239 questions

Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 32958 posée par M. Pierre Schiele

République fédérale d'Allemagne: droits des ressortissants de la communauté

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence
Question n° 34465 posée par M. Serge Boucheny

UEO: modification du traité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/06/1980
Pertinence
Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34596 posée par M. Louis Longequeue

Equipement du futur char franco-allemand

Réponse du ministère : Défense

18/06/1980
Pertinence
Question n° 00853 posée par M. Henri Caillavet

Allemagne: contrôle de l'importation des pommes

Réponse du ministère : Agriculture

21/11/1980
Pertinence
Question n° 01556 posée par M. Francis Palmero

Indemnité d'expatriation en Allemagne: levée de forclusion

Réponse du ministère : Défense

15/01/1981
Pertinence
Question n° 02809 posée par M. René Jager

Office franco-allemand de la jeunesse: bilan des activités

Réponse du ministère : Jeunesse

16/04/1981
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. René Jager

Secteur automobile: progression des exportations japonaises

Réponse du ministère : Économie

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01080 posée par M. René Jager

Centre franco-allemand: création

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence