Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4674 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4239 questions

Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04424 posée par M. Daniel Percheron

Suppression de cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04426 posée par M. Michel Charasse

Politique tarifaire des agences de bassin

Réponse du ministère : Économie

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard

Réaménagement monétaire européen et agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié

Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. André Meric

Conséquences du réajustement monétaire

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04785 posée par M. José Balarello

Subventionnement de l'industrie aéronautique européenne: position de la France face aux accusations américaines

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04836 posée par M. Jacques Oudin

Montant du taux d'intérêt réel moyen payé par les entreprises françaises en 1986

Réponse du ministère : Économie

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

Projet de création d'un organisme de stockage coopératif des produits pétroliers

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1987
Pertinence