Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4674 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4239 questions

  1. Question n° 01081 posée par M. René Jager

    France-Allemagne: développement du programme Airbus

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01082 posée par M. René Jager

    France-Allemagne: construction de deux satellites de télévision

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01083 posée par M. René Jager

    Frontière franco-allemande: contrôles

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01086 posée par M. René Jager

    Enseignement de l'allemand

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02799 posée par M. Charles Lederman

    Présence de groupes terroristes d'extrême-droite en France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0156S posée par M. Serge Boucheny

    Situation à Berlin Ouest

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03091 posée par M. René Jager

    RFA: promotion du tourisme français

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Char de combat franco-allemand: abandon

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03801 posée par M. René Jager

    Office franco-allemand pour la jeunesse: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03802 posée par M. René Jager

    Radio-France Internationale: émission en langue allemande

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible