Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4674 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4239 questions

  1. Question n° 00766 posée par M. Josselin de Rohan

    Rémunération des comptes bancaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des programmes COMETT, ERASMUS et YES

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Coopération culturelle franco-allemande: dimension nouvelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00854 posée par M. Marcel Vidal

    Objectifs de la politique menée dans les secteurs de la recherche et de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00886 posée par M. Albert Voilquin

    CEE et producteurs de lait de soja

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01200 posée par M. Michel Souplet

    Etat du programme de recherches et d'expérimentations sur l'éthanol carburant agricole, au sein de la communauté européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01288 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Lorraine: distribution de l'aide au charbon

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01386 posée par M. Louis Souvet

    Affectation des appelés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01602 posée par M. Louis Souvet

    Sud du territoire de Belfort: création d'une zone franche

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible