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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 02906 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/12/2007

   Pertinence

2. Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Etude d'impact écologique concernant la production de CO²

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   14/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Situation des entreprises de poissonnerie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/12/2008

   Pertinence

4. Question n° 08550 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Réévaluation dans le cadre de l'après Grenelle des projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   30/04/2009

   Pertinence

5. Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Absence de réglementation pour les baignades biologiques

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   16/07/2009

   Pertinence

6. Question n° 09749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   23/07/2009

   Pertinence

7. Question n° 09884 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009

   Pertinence

8. Question n° 10333 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/10/2009

   Pertinence

9. Question n° 12040 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Concertation préalable à l'instauration des trames vertes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   11/02/2010

   Pertinence

10. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    10/03/2011

    Pertinence