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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00738 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Surproduction de pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01589 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Etude d'impact écologique concernant la production de CO²
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09884 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Réévaluation dans le cadre de l'après Grenelle des projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Situation des entreprises de poissonnerie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Prélèvements de loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence