Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 01715 posée par Mme Sophie Joissains

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités en tant qu'association agréée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22014 posée par M. Raymond Vall

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21120 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Reconnaissance officielle de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16737 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des fédérations nationales de retraités comme partenaires sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19277 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25243 posée par M. Cédric Perrin

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03155 posée par M. Benoît Huré

    Représentativité des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00902 posée par M. Philippe Bas

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24255 posée par M. Cédric Perrin

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible