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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 05216 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Représentation de retraités dans les organismes sociaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/03/1994

   Pertinence

2. Question n° 13314 posée par M. Roger Besse

   Retraités et organisations représentatives

   Réponse du ministère : Travail

   04/01/1996

   Pertinence

3. Question n° 13381 posée par M. Marcel Bony

   Représentation des organisations de retraités dans les instances les concernant

   Réponse du ministère : Travail

   11/01/1996

   Pertinence

4. Question n° 13745 posée par Mme Annick Bocandé

   Représentation des retraités au sein des organismes sociaux

   Réponse du ministère : Travail

   08/02/1996

   Pertinence

5. Question n° 14146 posée par M. Serge Mathieu

   Projet de prestation-autonomie pour les personnes âgées

   Réponse du ministère : Travail

   29/02/1996

   Pertinence

6. Question n° 16088 posée par M. Régis Ploton

   Représentativité des retraités dans les organismes les concernant

   Réponse du ministère : Travail

   20/06/1996

   Pertinence

7. Question n° 16266 posée par M. Serge Mathieu

   Consultation des organisations de retraités

   Réponse du ministère : Travail

   27/06/1996

   Pertinence

8. Question n° 16474 posée par M. Charles Ginésy

   Représentation des retraités au sein des organismes sociaux

   Réponse du ministère : Travail

   04/07/1996

   Pertinence

9. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

   Reconnaissance des fédérations nationales de retraités comme partenaires sociaux

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   08/04/2010

   Pertinence

10. Question n° 03155 posée par M. Benoît Huré

    Représentativité des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    08/02/2018

    Pertinence