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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 03155 posée par M. Benoît Huré
Représentativité des retraités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance des fédérations nationales de retraités comme partenaires sociaux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16474 posée par M. Charles Ginésy
Représentation des retraités au sein des organismes sociaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16266 posée par M. Serge Mathieu
Consultation des organisations de retraités
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16088 posée par M. Régis Ploton
Représentativité des retraités dans les organismes les concernant
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14146 posée par M. Serge Mathieu
Projet de prestation-autonomie pour les personnes âgées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13745 posée par Mme Annick Bocandé
Représentation des retraités au sein des organismes sociaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13381 posée par M. Marcel Bony
Représentation des organisations de retraités dans les instances les concernant
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13314 posée par M. Roger Besse
Retraités et organisations représentatives
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 05216 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Représentation de retraités dans les organismes sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence