Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 23917 posée par M. Georges Mouly

Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23225 posée par M. Edouard Le Jeune

Pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1992
Pertinence
Question n° 22184 posée par M. Edouard Le Jeune

Représentation des retraités au Conseil économique et social

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

23/07/1992
Pertinence
Question n° 21407 posée par M. Michel Doublet

Retraités hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1992
Pertinence
Question n° 21183 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des retraités hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/05/1992
Pertinence
Question n° 20487 posée par M. Bernard Legrand

Absence de représentation des retraités au sein du conseil économique et social

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/03/1992
Pertinence
Question n° 19019 posée par M. Hubert D'Andigne

Participation du Comité national des retraités et des personnes âgées à la réflexion sur les retraites

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18795 posée par M. Roland Courteau

Rôle des retraités dans les domaines sociaux, économiques et culturels

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 17587 posée par M. Charles Ginésy

Représentation des retraités dans les instances décisionnaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1991
Pertinence
Question n° 12024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement des plans d'action gérontologiques départementaux

Réponse du ministère : Famille

11/10/1990
Pertinence