Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

268 questions

  1. Question n° 0218S posée par M. Hubert Martin

    Détermination des taux d'invalidité par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27813 posée par M. Luc Dejoie

    Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26964 posée par M. Louis Souvet

    Fonctionnement des COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25839 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Modalités d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0686S posée par M. Jean Colin

    Installation d'une antenne de la COTOREP à Palaiseau (Essonne)

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24516 posée par M. Luc Dejoie

    Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23979 posée par M. Maurice Janetti

    Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0657S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Attitude de certaines COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 23902 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Modalités d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 23821 posée par M. Jean Boyer

    Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte