Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 36048 posée par M. Michel Doublet

    Création de places en maisons d'accueil spécialisées et en centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36049 posée par M. Michel Doublet

    Réforme des COTOREP

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1168S posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31336 posée par M. Bernard Fournier

    Accueil des jeunes adultes handicapés

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30210 posée par M. Nicolas About

    Modalités d'attribution de l'allocation pour adulte handicapé (AAH)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25147 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insertion de personnes handicapées au ministère délégué à la famille et à l'enfance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24717 posée par M. André Vézinhet

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible