Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 17542 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Rentrée universitaire de septembre 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription en études supérieures des candidats libres scolarisés à l'étranger dans un lycée hors contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17648 posée par M. Olivier Paccaud

    Rentrée scolaire et Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17662 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de discrimination entre étudiants pour l'examen 2020 du diplôme de comptabilité et de gestion

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17701 posée par M. Hugues Saury

    Dispositif de garde des enfants en cas de fermeture de classe ou d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17751 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17831 posée par Mme Céline Brulin

    Bourses aux étudiants passant le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne