Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 19713 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Convention de sécurité sociale entre la France et la Chine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19513 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Suspension du CAPES externe et de l'agrégation de chinois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11884 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle du magistrat de liaison dans la protection des intérêts des enfants en cas de conflit parental franco-japonais

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Possibilité d'action de la France face à la crise humanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0019G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22713 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Appel à l'union nationale en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan d'action pour les PME à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible