Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

    Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22967 posée par M. Christian Cointat

    Contrôles douaniers systématiques dans le TGV Paris-Luxembourg

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat

    Dysfonctionnements des transports ferroviaires

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

    Régime de prévoyance de la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat

    Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16555 posée par M. Christian Cointat

    Révision de la cartographie à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16578 posée par M. Christian Cointat

    Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10038 posée par M. Christian Cointat

    Duplicata des permis de conduire volés ou perdus des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10039 posée par M. Christian Cointat

    Duplicata de permis de conduire français endommagés des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte