Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 0351G posée par M. Paul Kauss

Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0543G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Journée de la misère

Réponse du Premier ministre

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

Places en crèche

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0746G posée par M. Jean-Marie Bockel

Plan petite enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Alex Türk

Défibrillateur cardiaque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0137G posée par M. Marc Laménie

Le cinquième risque

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

30/05/2008
Pertinence