Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 21693 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des centres de gestion au regard du FIPH

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00254 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0149S posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation des défibrillateurs entièrement automatisés dans les lieux publics et responsabilité des maires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06675 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délégations de compétences aux directeurs d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07491 posée par Mme Patricia Schillinger

    Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02958 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03390 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'ambroisie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible