Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 13126 posée par M. Serge Lagauche

    Tarifs des transports aériens vers l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tourisme et transport aérien aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

    Privatisation de la compagnie aérienne Air France

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

    Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Coût des transports aériens à destination des DOM TOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04162 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un " passeport mobilité " pour les jeunes Guyanais

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme de l'Agence nationale pour la promotion des travailleurs de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne