Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 17066 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : rétablissement des crédits de la liste d'urgence des équipements scolaires du premier degré

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14218 posée par M. Roland Huguet

    Regroupements pédagogiques intercommunaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03976 posée par M. Pierre Croze

    Madagascar : remboursement des frais de transport pour les coopérants candidats aux concours organisés par l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06699 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut des maîtres directeurs : instituteurs en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service médical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21834 posée par M. Pierre Biarnès

    Couverture des frais de transport des coopérants en fin de séjour réaffectés en métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04881 posée par M. Jacques Habert

    Mutation des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation : application d'un arrêt du Conseil d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

    Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14415 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la natation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible