Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 13841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Moulin-des-Prés (Paris XIIIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13701 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes au collège-lycée Lamartine (Paris 9e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13676 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Retrait d'un poste de professeur au collège Clemenceau (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02771 posée par M. Raymond Tarcy

    Préscolarisation en Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04747 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Questionnaire d'évaluation des acquis des élèves de CM2 en maîtrise du langage et de la langue française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14222 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège-lycée Bergson (Paris 19e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14033 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée Rodin, à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13856 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Jean-Perrin (Paris XXe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13659 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réduction de la dotation horaire globale du lycée Colbert (Paris 10e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09603 posée par Mme Gisèle Printz

    Intégration et éducation des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible