Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 05694 posée par M. Roger Lise

    Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00294 posée par M. Roger Lise

    Développement économique des départements d'outre-mer et notamment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

    Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0005G posée par M. Roger Lise

    Crédits de l'institut d'émission des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0367G posée par M. Roger Lise

    Régime de l'assurance personnelle dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0316G posée par M. Roger Lise

    Aide au logement dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06044 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06101 posée par M. Roger Lise

    Développement économique et industrialisation des départements d'outre-mer: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0170S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées par les radios et télévisions locales privées dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02018 posée par M. Roger Lise

    Extension aux départements d'outre-mer de l'aide personnalisée au logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne