Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 0237G posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide européenne aux départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0077G posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences de l'obligation de visa pour se rendre dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02296 posée par M. Rodolphe Désiré

    Calcul du produit intérieur brut par habitant des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00496 posée par M. Rodolphe Désiré

    Politique de logement social dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02532 posée par M. Rodolphe Désiré

    Comparaison des avantages fiscaux accordés aux contribuables résidant en Corse et dans les départements d'outre-mer

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00967 posée par M. Rodolphe Désiré

    Statut des collectivités territoriales des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16273 posée par M. Rodolphe Désiré

    Contrôle aux frontières dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07578 posée par M. Rodolphe Désiré

    Economie des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00440 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du fonds d'intervention des départements d'outre-mer (FIDOM)

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23845 posée par M. Rodolphe Désiré

    Connaissance statistique dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne