Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 19897 posée par M. Rodolphe Désiré

    Loi de programme visant au développement des transports aériens en direction et en provenance des Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12006 posée par M. Rodolphe Désiré

    Création d'un observatoire économique dans la région Antilles-Guyane

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00108 posée par M. Rodolphe Désiré

    Election des représentants français au sein du Parlement français

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14110 posée par M. Rodolphe Désiré

    Défense des productions fruitières antillaises sur le marché européen

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07003 posée par M. Rodolphe Désiré

    Incidences de la réforme des SPG sur les DOM

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08611 posée par M. Rodolphe Désiré

    Prolifération de carnivores domestiques errants à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03207 posée par M. Rodolphe Désiré

    Election des représentants français au sein du Parlement européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré

    Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04820 posée par M. Rodolphe Désiré

    Frais de déplacement des administrateurs des caisses générales de sécurité sociale de l'outre-mer en métropole

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02874 posée par M. Rodolphe Désiré

    Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible