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Questions avec réponses

201 questions

1. Question n° 05844 posée par M. Rodolphe Désiré

   Exploitants agricoles: retraite forfaitaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

2. Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

   Suppression de postes de professeurs en Martinique

   Réponse du ministère : Éducation

   04/12/1986

   Pertinence

3. Question n° 0088G posée par M. Rodolphe Désiré

   Situation d'Air Lib

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   14/02/2003

   Pertinence

4. Question n° 25054 posée par M. Rodolphe Désiré

   Aide au transport de marchandises en provenance des Antilles

   Réponse du ministère : Premier ministre

   11/05/2000

   Pertinence

5. Question n° 12244 posée par M. Rodolphe Désiré

   Extension de principe de continuité territoriale aux DOM en matière de transports

   Réponse du ministère : Premier ministre

   25/10/1990

   Pertinence

6. Question n° 20007 posée par M. Rodolphe Désiré

   Stragégie de l'Etat français à l'égard de celle proposée par la Commission européenne pour le marché intérieur

   Réponse du ministère : Outre-mer

   28/10/1999

   Pertinence

7. Question n° 00381 posée par M. Rodolphe Désiré

   Crise du secteur touristique martiniquais

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   11/07/2002

   Pertinence

8. Question n° 00385 posée par M. Rodolphe Désiré

   Validation des titres de propriété suite à la mise en place de la loi sur les 50 pas géométriques dans les DOM

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   11/07/2002

   Pertinence

9. Question n° 28865 posée par M. Rodolphe Désiré

   La filière banane aux Antilles

   Réponse du ministère : Outre-mer

   02/11/2000

   Pertinence

10. Question n° 00296 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs de fret maritime

    Réponse du ministère : Équipement

    29/04/1993

    Pertinence