Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 05752 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30814 posée par M. Rodolphe Désiré

    Détérioration de l'économie touristique martiniquaise

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19900 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte aérienne des DOM : baisse des tarifs entre la métropole et les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17493 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte aérienne des DOM : baisse des tarifs entre la métropole et les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15274 posée par M. Rodolphe Désiré

    Développement du tourisme aux Antilles

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14313 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02805 posée par M. Rodolphe Désiré

    Avenir de l'octroi de mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12796 posée par M. Rodolphe Désiré

    Programme ACP numérique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07978 posée par M. Rodolphe Désiré

    Financement des investissements en Martinique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33312 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réduction préoccupante de l'enveloppe budgétaire du POSEIDOM pour 2001

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible