Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 1233S posée par M. Rodolphe Désiré

    Soutien à l'investissement outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00043 posée par M. Rodolphe Désiré

    Attribution d'allocation aux mères de famille dans les DOM

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

    Privatisation de la compagnie aérienne Air France

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11899 posée par M. Rodolphe Désiré

    Mutation des agents du centre de lecture optique de La Poste originaires des DOM

    Réponse du ministère : Technologies de l'information

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03419 posée par M. Rodolphe Désiré

    Programme de recherche et de développement de l'agricuture et de la pêche dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08385 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement des caisses de sécurité sociale des DOM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15401 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : indemnités de déplacement des fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00380 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12043 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intégration des DOM-TOM à l'Europe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12386 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire portant modification de la LOADT

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible