Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1900 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1704 questions

  1. Question n° 0239G posée par M. Henri Bangou

    Desserte aérienne des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0206S posée par M. Henri Bangou

    Conséquences de l'acte unique européen pour les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0237G posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide européenne aux départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0158S posée par M. Louis Virapoulle

    Conséquences du plan de rationalisation de la sécurité sociale pour les assurés sociaux des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0157S posée par M. Louis Virapoulle

    Extension aux départements d'outre-mer de la prise en charge des frais d'hébergement des mères d'enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0077G posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences de l'obligation de visa pour se rendre dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0003G posée par M. Paul Benard

    Egalité entre les Français de métropole et ceux des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0005G posée par M. Roger Lise

    Crédits de l'institut d'émission des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0367G posée par M. Roger Lise

    Régime de l'assurance personnelle dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0316G posée par M. Roger Lise

    Aide au logement dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte