Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
201 questions
-
Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré
Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 13164 posée par M. Rodolphe Désiré
Financement du développement économique dans les DOM : mise en place d'une mission d'information
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 19895 posée par M. Rodolphe Désiré
Limitation dans l'utilisation d'avions subsoniques civils
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 18814 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : article 227-2 du traité de Rome et octroi de mer
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 13684 posée par M. Rodolphe Désiré
Distribution électrique assurée par EDF en Martinique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 03722 posée par M. Rodolphe Désiré
Extension des mesures en faveur de l'emploi des jeunes aux collectivités locales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 24809 posée par M. Rodolphe Désiré
Coût des télécommunications entre les DOM et la métropole
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 03206 posée par M. Rodolphe Désiré
Modification de la loi électorale en vue d'assurer une meilleure représentation des régions ultra-périphériques au sein du Parlement européen
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 33155 posée par M. Rodolphe Désiré
Surendettement des ménages martiniquais
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 15243 posée par M. Rodolphe Désiré
Diminution des crédits de l'ADEME
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence