Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré

    Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13164 posée par M. Rodolphe Désiré

    Financement du développement économique dans les DOM : mise en place d'une mission d'information

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19895 posée par M. Rodolphe Désiré

    Limitation dans l'utilisation d'avions subsoniques civils

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18814 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : article 227-2 du traité de Rome et octroi de mer

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13684 posée par M. Rodolphe Désiré

    Distribution électrique assurée par EDF en Martinique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03722 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension des mesures en faveur de l'emploi des jeunes aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24809 posée par M. Rodolphe Désiré

    Coût des télécommunications entre les DOM et la métropole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03206 posée par M. Rodolphe Désiré

    Modification de la loi électorale en vue d'assurer une meilleure représentation des régions ultra-périphériques au sein du Parlement européen

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 33155 posée par M. Rodolphe Désiré

    Surendettement des ménages martiniquais

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15243 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diminution des crédits de l'ADEME

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible