Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 07001 posée par M. Rodolphe Désiré

    Proposition d'un inventaire des potentialités des DOM

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

    Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02441 posée par M. Rodolphe Désiré

    Composition du conseil consultatif des collectivités régionales et locales

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19253 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réduction des aides POSEIDOM

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04659 posée par M. Rodolphe Désiré

    Statistiques concernant le PNB des DOM

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09339 posée par M. Rodolphe Désiré

    Acquisition de terrains agricoles : fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00104 posée par M. Rodolphe Désiré

    Composition du comité de régions

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20112 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aides accordées à la presse écrite

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20114 posée par M. Rodolphe Désiré

    Politique des crédits bancaires pour les entreprises des DOM

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08778 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM et loi d'orientation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible