Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06916 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Répartition des emplois public/privé dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

    Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

    Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12785 posée par M. Philippe Darniche

    Projet de professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12866 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12916 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour la professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible