Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 09007 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09225 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16275 posée par M. Bernard Piras

    Baisse préoccupante des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16467 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16727 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des suppressions d'emplois sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras

    Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne