Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 13407 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des acteurs du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée » en Gironde

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13079 posée par M. Joël Guerriau

    Mise en place de la deuxième étape d'expérimentation des territoires volontaires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17820 posée par M. Jean-René Lecerf

    Allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18806 posée par M. Roland Courteau

    Forte augmentation de l'asthme allergique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17049 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restructuration des plateaux de qualification biologique du don

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18616 posée par M. Rachel Mazuir

    Services publics de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04229 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Développement des partenariats entre entreprises traditionnelles et entreprises sociales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16067 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppression de 1 800 postes à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10693 posée par M. Ivan Renar

    Revalorisation du montant de l'aide au poste d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible