Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

544 questions

  1. Question n° 24799 posée par M. Jean Louis Masson

    Coefficient représentatif de l'activité (CORE) des perceptions en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22922 posée par M. François Commeinhes

    Éducation thérapeutique du patient

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras

    Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08979 posée par M. Henri Leroy

    Moyens financiers et humains alloués au secrétariat général à la planification écologique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02252 posée par M. Fabien Gay

    Moyens pour une rentrée sereine en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13262 posée par M. Roland Courteau

    Renforcement des effectifs de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12276 posée par M. Roland Courteau

    Renforcement des effectifs de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09368 posée par Mme Nathalie Delattre

    Précarité du métier d'assistant d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13407 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des acteurs du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée » en Gironde

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22420 posée par M. Pierre Charon

    Éxécution du budget 2020 et dérapage des dépenses en personnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne