Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 22922 posée par M. François Commeinhes

Éducation thérapeutique du patient

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. Jean-Marie Janssens

Prise en charge des malades de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13276 posée par M. Mathieu Darnaud

Prise en charge des malades de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Yves Daudigny

Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12170 posée par M. René-Paul Savary

Manque de personnel dans les centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 12651 posée par Mme Sonia de La Provôté

Manque de personnel et de financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 13839 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des malades de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12915 posée par M. Michel Dagbert

Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Lutte contre les allergies respiratoires sévères

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17820 posée par M. Jean-René Lecerf

Allergies respiratoires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence