Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

587 questions

  1. Question n° 08852 posée par M. Robert Navarro

    Détérioration préoccupante des moyens de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08873 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08886 posée par M. Paul Raoult

    Suppressions d'emplois dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09007 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09212 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de fermeture du consulat de Garoua et ses conséquences sur le consulat général de Yaoundé bientôt transformé en section consulaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09225 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09258 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Difficultés de l'enseignement public agricole de Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09359 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09585 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09593 posée par M. Alain Anziani

    Suppression de postes dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible