Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

587 questions

Question n° 03411 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Médecine du travail pour les personnels de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1997
Pertinence
Question n° 06703 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement d'une médecine de prévention pour les enseignants

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1998
Pertinence
Question n° 11542 posée par M. Xavier Dugoin

Situation du centre de recherches du Bouchet (Essonne)

Réponse du ministère : Défense

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Michel Doublet

Statistiques concernant les enseignants titulaires académiques

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 12247 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12924 posée par M. André Lejeune

Financement du service de santé scolaire et du service de prévention

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 14052 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des missions du groupe académique de soutien et de prévention pour les adolescents à risques de Lille

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 17975 posée par M. Jacques Peyrat

Conditions préoccupantes de la prochaine rentrée scolaire dans l'académie de Nice

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1999
Pertinence
Question n° 18268 posée par M. Charles Ginésy

Plan de rattrapage pour l'académie de Nice

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18432 posée par M. Charles Ginésy

Académie de Nice : plan de rattrapage

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1999
Pertinence