Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 10700 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Précarité du statut des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13387 posée par Mme Mireille Schurch

    Perspectives d'avenir des employés de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

    Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15680 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inquiétudes relatives à la suppression d'emplois vie scolaire en Charente

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15842 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Aide administrative à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16273 posée par M. Philippe Madrelle

    Aide à la vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16325 posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16326 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités de renouvellement des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16451 posée par Mme Renée Nicoux

    Résultats de l'enquête PISA 2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible