Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00543 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de séances d'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2012
Pertinence
Question n° 08785 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/10/2013
Pertinence
Question n° 10366 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Polémique relative à l'enseignement de la « théorie du genre » dans les écoles de la République

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10580 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/02/2014
Pertinence
Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Loïc Hervé

Sensibilisation dans les écoles aux dangers des écrans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/05/2018
Pertinence
Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence