Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

Interruption volontaire de grossesse de mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17662 posée par M. Didier Guillaume

Déficit d'information relative à la contraception pour les jeunes femmes mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17092 posée par M. Roland Courteau

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade

Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau

Rapport du Centre d'analyse stratégique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/10/2010
Pertinence
Question n° 10649 posée par M. Roland Courteau

Taux d'IVG en augmentation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis

Lutte contre le SIDA

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

05/12/2003
Pertinence
Question n° 06801 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Promotion du préservatif féminin

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06513 posée par Mme Gisèle Printz

Pandémie de SIDA

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 01237 posée par Mme Gisèle Printz

Pandémie de SIDA

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence