Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 10934 posée par Mme Annie David

Évaluation du dispositif d'éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 18914 posée par M. Bernard Piras

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 12028 posée par M. Serge Lagauche

Education à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/05/2004
Pertinence
Question n° 31280 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place dans les établissements scolaires d'un comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence
Question n° 0461G posée par M. Bernard Seillier

Education affective et sexuelle en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

02/02/2001
Pertinence
Question n° 25148 posée par M. Emmanuel Hamel

Mobilisation de l'éducation nationale dans la lutte contre la pédophilie

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des conduites à risques dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1997
Pertinence
Question n° 17380 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention à l'école contre la drogue et le sida

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1996
Pertinence