Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence
Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Pertinence
Question n° 19081 posée par M. Roland Courteau

Conseillers conjugaux et familiaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

03/12/2015
Pertinence
Question n° 03855 posée par M. Roland Courteau

Accès à la contraception

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau

Grossesses précoces ou non désirées en France

Réponse du Ministère des droits des femmes

22/11/2012
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de séances d'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2012
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Roland Courteau

Violences faites aux femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

27/09/2012
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Roland Courteau

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/04/2012
Pertinence
Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 17092 posée par M. Roland Courteau

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence