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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

    Enseignement français à Madagascar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

    Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation de l'école française de Tachkent

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13136 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des activités de l'agence universitaire de la francophonie dans les établissements d'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible