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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 20611 posée par M. François-Noël Buffet

   Illettrisme

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/12/2005

   Pertinence

2. Question n° 03412 posée par M. Richard Yung

   Décret n° 2007-1796 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   14/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

   Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   21/02/2008

   Pertinence

4. Question n° 05268 posée par M. Richard Yung

   Décret n° 2007-1796 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   24/07/2008

   Pertinence

5. Question n° 05797 posée par M. Philippe Dallier

   Paiement des allocations familiales pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   16/10/2008

   Pertinence

6. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/01/2010

   Pertinence

7. Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Langue des signes pour les enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/05/2013

   Pertinence

8. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   17/10/2013

   Pertinence

9. Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   13/03/2014

   Pertinence

10. Question n° 13607 posée par M. Daniel Chasseing

    Prise en charge financière des interprètes destinés aux élèves sourds ou malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    06/11/2014

    Pertinence