Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

Question n° 27831 posée par M. Jean Colin

Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge: affectation d'un poste d'enseignement en français

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1978
Pertinence
Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli

Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/09/1981
Pertinence
Question n° 22095 posée par M. Daniel Hoeffel

Enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1985
Pertinence
Question n° 23820 posée par M. Paul d'Ornano

Enseignement français à l'étranger: congés sabbatiques

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1985
Pertinence
Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03340 posée par M. François Trucy

Aménagement des horaires scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence